Les normes IAS/IFRS et le défi du traitement comptable du Goodwill

Zine-Eddine, Yasmine (2017): Les normes IAS/IFRS et le défi du traitement comptable du Goodwill.

Abstract

This paper fits in the recent developments regarding the goodwill accounting regulations. The main aim here is to analyze the economic implications related to accounting practices of said goodwill and specifically the potential impact that was driven on the consolidated accounts of listed companies by their transition toward the International Financial Reporting Standards (IFRS) since January the 1st, 2005. In this framework, this paper lays emphasis on the new international accounting standard IFRS 3, which had brought new conceptual and accounting requirements in relation to the treatment of goodwill. This new reference frame aims to replace the traditional solution, which stipulates a goodwill amortization following a plan for a relatively long period. The latter is replaced by an annual evaluation that includes the goodwill impairment through a series of tests. The downstream finding is that the impact of the reform of the accounting treatment in the case of business combinations and the resulting goodwill will depend significantly on the application of IFRS 3.

• Item Type: MPRA Paper
• English Title: IAS/ IFRS standards and the challenges in the Goodwill accounting treatment
• Language: French
• Keywords: Goodwill, IFRS 3, IAS 36, IAS 38, business combination, intangible assets, transition, impairment test.
• Subjects: G - Financial Economics > G3 - Corporate Finance and Governance > G32 - Financing Policy ; Financial Risk and Risk Management ; Capital and Ownership Structure ; Value of Firms ; Goodwill; M - Business Administration and Business Economics ; Marketing ; Accounting ; Personnel Economics > M4 - Accounting and Auditing > M41 - Accounting

References

Altmeyer A. (2005), « Normes IAS/IFRS : Que faut-il faire ? Comment s'y prendre ? » Broché, édition d’organisation, collection DFCG, 603 pages Broché.

Andernack I.et Danjou Ph. (2013), «L'essentiel des IFRS», édition Eyrolles, Paris 9 décembre 2013, collection les essentiels de la finance, 231 pages.

Astolfi P. (2012), « Contribution à l’étude de l’utilité des normes comptables pour les investisseurs : application à l’identification des actifs incorporels dans le cas des regroupements d’entreprises », Thèse de doctorat en sciences de gestion, Université Paris-Dauphine, septembre 2012.

Barbu E., Piot Ch. (2012), « L’adoption des IAS/IFRS par les groupes français cotés. Volonté ou contrainte ? », Revue française de gestion vol. 38/226 - 2012 - pp.53-74.

Bachy B., Sion M. (2009), « Analyse financière des comptes consolidés : Normes IFRS. », édition : Dunod, 2ième édition, 14 janvier 2009, 270 pages.

Bessieux-Ollier C. (2003), « Les pratiques d’évaluation et de publication des entreprises françaises, allemandes et américaines : le cas des éléments incorporels », université Montpellier 1, Groupe Sup de Co Montpellier.

Bessieux-Ollier C., Chavent M., Kuentz V., Walliser E. (2008) « Les effets de l’adoption obligatoire des normes IFRS sur les incorporels : le cas de la France », Elisabeth Walliser, faculté de Sciences Economiques, Université Montpellier 1, 40 pages.

Bessieux-Ollier C. (2007), « La transition et le bilan de la première application en France des normes IFRS : le cas des incorporels », Groupe Sup de Co Montpellier.

Bessieux-Ollier C., Chavent M., Kuentz V., Walliser E. (2010), « L’adoption en France des normes IFRS relatives aux incorporels. Bouleversement des pratiques ou inertie ?– Revue française de gestion Vol. 36/, pp.93-110.

Bouden I. (2010a), « L'identification des incorporels acquis lors de regroupements d'entreprises », école de Management de Normandie, revue française de gestion, vol 36, n°207, pp.111-123.

Bouden I. (2010b), « Contribution à l’étude de l’identification des incorporels acquis lors de regroupement d’entreprises », Thèse de doctorat en sciences de gestion, Paris: Université Paris-Dauphine.

Boulerne S. (2010), « Les normes IFRS ont-elles amélioré le contenu informationnel des immatériels ? Le cas des entreprises françaises cotées », CERMAT-EA 2109.

Casta J-F. (2003), « La comptabilité en « juste valeur » permet-elle une meilleure représentation de l’entreprise ? », Université Paris Dauphine ; Centre de recherche sur la gestion.

Colmant B., Hubin J-F., Masquelier F. (2007), « Application des normes comptables IAS 32, IAS 39 et IFRS 7 », édition : Dunod, 2007. 157 pages.

Comité de la réglementation comptable (2002), règlement n ° 2002-10 relatif à l’amortissement et à la dépréciation des actifs, 12 décembre 2002.

Comité de la réglementation comptable (2003), règlement n°2003.07 modifiant l’article 15 du règlement n°2002.10 du CRC relatif à l’amortissement et la dépréciation des actifs Abrogé et repris par règlement ANC n° 2014-03, 13 décembre 2003.

Disle C., Janin R. (2007), « La norme IFRS 3 a-t-elle amélioré le contenu informatif du goodwill ? Étude des amortissements et des dépréciations du goodwill des groupes du SBF 250 sur la période 2001-2005 », Comptabilité - Contrôle - Audit (Tome 13), p. 247-267.

Disle C., Janin R. (2015), «La qualité de la communication financière sur le goodwill en IFRS. Pratiques et déterminants du reporting des sociétés du SBF 120 en 2010-2011 », Université Grenoble Alpes, Revue française de gestion, vol 4, n°249, pp.113-131.

Escaffre L., Tort E. (2006), « Les normes comptables internationales IAS-IFRS », édition: Gualino, 2006, 434 pages.

Cordano E. (2013), « Qualités et défauts des IFRS : petit guide à l’usage des administrateurs », revue française de la comptabilité n° 463, mars 2013.

Fabre K., Farjaudon A-L. (2005), « Ecart d’acquisition et normes IAS/IFRS ; une étude empirique des pratiques des entreprises françaises », Comptabilité et Connaissances, Université Paris Dauphine.

Fabre K., Farjaudon A-L. (2007), « Actifs incorporels : IFRS et CAC », Université Paris Dauphine ISG-IRSAM Paris, Revue Française de Comptabilité, n° 405.

Feuilloley M., Sentis P. (2006), « Pertinence économique de la norme IFRS 3 – phase 1 Une analyse des dépréciations du goodwill par les entreprises françaises sur la période 2000-2004 », CERENE (Centre d’Etude et de Recherche en Economie et Gestion Logistique), Université du Havre, Faculté des Affaires Internationales et Université Montpellier I, Groupe Sup de Co Montpellier GESEM-Finance, Faculté d’Administration & Gestion.

Gélard G. (2014), « Pourquoi le goodwill pose problème(s) », Revue Française de Comptabilité, n°472.

Julian J-J. (2005), « Actifs incorporels et parts de marché lors de la trnasition IFRS », revue française de comptabilité n°380, septembre 2005.

Maillet C., Le Manh A. (2006), « Les normes comptables internationales : IAS /IFRS », 4ième Edition FOUCHER 2006-2007, 191 pages.

Marchal S., Boukari M., Cayssials J-L. (2007), « L’impact des normes IFRS sur les données comptables des groupes français cotés », Direction des Entreprises, Bulletin de la Banque de France, n° 163, Juillet 2007.

Marchal S., Sauvé A. (2004), « Goodwill, structures de bilan et normes comptables. Evolutions récentes et enjeux pour les groupes français ». Direction des Entreprises Observatoire des Entreprises, Banque de France, Revue de la stabilité financière n°4 Juin 2004.

Martory B., Verdier F. (2000), « Comment traiter le goodwill? Pratique d'une théorie, théorie d'une pratique Association francophone de comptabilité », Comptabilité - Contrôle – Audit, Tome 6,| pages 175 à 193.

Mesple-Lassalle D. (2013), « La consolidation des comptes, normes IFRS et comparaison avec les principes français actuels », 3ème édition Broché, édition : MAXIMA Le MESNIL, 401 pages.

Paugam L. (2011), « Valorisation et reporting du goodwill : enjeux théoriques et empiriques », Thèse de doctorat en sciences de gestion, Université Paris-Dauphine.

Poulard B., Lenormand G., Touchais L., (2012), « Les IAS/IFRS : Bilan et perspective », revue française de gestion, Vol. 38, n°222 - 2012 - pp.55-66.

Prat C., (2009), « Le contrôle de la survaleur : un défi pour les auditeurs légaux », responsabilité et environnement n° 55, Université Montesquieu Bordeaux IV.

Preel A., (2014), « Regroupements d’entreprises : points communs et différences entre les IFRS et le CRC 99-02 1 », Revue Française de Comptabilité, n°474, Mars 2014.

Roy T. (2006), « Amortissement du goodwill : une divergence France/IFRS qui subsiste », IAE de Franche-Comté, Revue Française Comptabilité, n° 386, Mars 2006.

Sargis Roussel C. (2004), « Fusion d'entreprises », revue française de gestion, Vol.30, n°149, pp.85-99.

Schevin P. (2005), « Dépréciation d’un goodwill : les nouvelles règles IAS/IFRS », Revue Française de Comptabilité, n° 382.

Sefsaf R. (2012), « Contribution à l’analyse de l’effet de l’adoption des IFRS sur la qualité des chiffres comptables », Thèse de doctorat en sciences de gestion, Université d’ANGERS, Faculté de droit, d’économie, et de gestion, école doctorale d’Angers.

Tort E. (2007), « La contingence de la politique comptable des sociétés cotées: le cas de la transition aux normes IFRS ». Thèse de Doctorat Université de Dauphine.

Dick W., Franck M-P. (2006) : « Comptabilité financière en IFRS », édition Pearson 20 mai 2006, collection COMPTABILITE GE, 320 pages.